Mentions légales

Orpair
 
41 rue Jean-Jacques Rousseau
21000 Dijon
Tél : 03 80 70 98 46
Mail : lafontpat@wanadoo.fr

[carousel_slide id=’326′]

Graphisme, développement et hébergement
Médiagraphique
39M Avenue du 14 Juillet
21300 Chenôve
Tél : 03 80 54 02 42

Mail : contact@mediagraphique.fr
http://www.mediagraphique.com/

 

MENTIONS LEGALES

Propriété intellectuelle

La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine, les marques, logos, dessins, illustrations, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur le site www.orpair.fr, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à www.orpair.fr ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Aucun élément composant le site www.orpair.fr ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de www.orpair.fr à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

Liens hypertextes

Les liens mis en place sur le site www.orpair.fr en direction de sites Internet externes ont fait l’objet d’une autorisation préalable et expresse.
Toutefois, Orpair n’étant pas l’éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, Orpair ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de témoins de connexion ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Vous ne pouvez pas mettre en place un lien hypertexte en direction du site www.orpair.fr sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de Orpair.

Informations nominatives

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant : contact@mediagraphique.com
En aucun cas, les données de ce site ne seront transmises à un tiers, que ce soit à titre commercial ou non.